Vérification de la constructibilité du terrain

0

La recherche et le choix du terrain font partie des étapes fondamentales dans tout projet de construction de maison individuelle. Afin de faire le bon choix, vous devez évaluer certains critères pour déterminer la constructibilité de votre terrain. Dans cet article, vous découvrirez toutes les démarches à suivre pour savoir si le terrain que vous souhaitez acquérir est constructible ou non.

Consulter le plan local d’urbanisme

La première chose à faire pour s’assurer la constructibilité d’un terrain est de se rendre auprès de votre commune pour consulter le PLU. Ce document vous informe sur les zones constructibles ou non de la ville:

  • Les zones urbaines (U) et les zones à urbaniser (AU) qui sont constructibles.
  • Les zones agricoles (A) qui sont constructibles uniquement pour les bâtiments liés à l’activité
  • Les zones naturelles et forestières (N) qui sont non constructibles.

Obtenir un certificat d’urbanisme

Le certificat d’urbanisme vous permet de connaître avec exactitude la constructibilité de votre terrain. Sachez qu’il existe deux types de certificats qui ont chacun une validité de 18 mois. Le certificat d’urbanisme d’information vous informe sur les taxes appliquées au terrain et les limitations au droit à la propriété. Le certificat d’urbanisme opérationnel, par contre, vous permet de connaître les raccordements réseaux existants. Rendez-vous auprès de votre commune pour demander vos certificats.

Faire une demande de relevé cadastral

La demande de relevé cadastral est obligatoire dans l’acquisition d’un nouveau terrain. Cette documentation va vous permettre de connaître avec exactitude les limites de votre terrain ainsi que la zone dans laquelle il se trouve. Par ailleurs, le numéro du cadastre est propre à chaque terrain et correspond au numéro de parcelle du terrain sur le plan. Pour obtenir votre cadastre, vous devez écrire une lettre à la mairie en précisant vos coordonnées ainsi que le nom de la ville et le terrain concerné.

Vérifier la viabilité du terrain

Même si votre terrain est déclaré constructible du point de vue légal, assurez-vous également de sa viabilité. Les zones à urbaniser sont les cas plus concernés. Elles sont déclarées constructibles par les municipaux mais ne sont pas encore raccordées aux réseaux de voiries, sanitaires et énergétiques. L’obtention des différentes autorisations de raccordement demande souvent de nombreuses négociations et tractations. Dans ce cas de figure, il est préférable de recourir les services d’un promoteur. Avec son expertise et son expérience, il saura gérer la situation.

Réaliser des études sur la constructibilité physique du terrain

logement156v

La constructibilité d’un terrain joue aussi sur son inclinaison et sa géologie. Les études de faisabilité de terrain relèvent de l’expertise de spécialistes comme les architectes ou encore les géomètres. Sachez, par ailleurs, que la municipalité n’est pas en mesure d’effectuer ces études.

Se faire aider pour l’évaluation de la constructibilité d’un terrain

Les démarches administratives et expertises techniques pour l’évaluation de la constructibilité d’un terrain sont souvent complexes. Sachant que chaque cas est unique, vous vous devez de faire appel aux services de spécialistes pour être sûr de la constructibilité de votre terrain et de la faisabilité de votre projet de construction.

En résumé, il est indispensable et incontournable de s’assurer de la constructibilité de votre terrain pour la réalisation de votre projet de construction. Une fois cette expertise faite, vous pouvez désormais élaborer le plan de votre maison, définir le type de construction et entamer les travaux de fondations, de terrassement, d’assainissement, etc. Veillez toujours à vous faire accompagner des professionnels pour la réalisation de chaque étape de votre projet. Afin de vous éclaircir un peu plus sur les démarches et les travaux de tout projet de construction, nous vous conseillons de visiter le blog travaux-gros-oeuvre.com.

Share.

About Author

Leave A Reply

Time limit is exhausted. Please reload CAPTCHA.